Menu du siteVolume II - Le scrutin (04/2023)
Le Manuel du directeur du scrutin est votre guide incontournable pour vous aider à mener à bien un scrutin fédéral.
Le Volume II – Le scrutin vous guide à partir de la délivrance de bref jusqu'au soir du scrutin. Il aborde les processus reliés au bureau du directeur du scrutin, aux lieux de scrutin, aux cartes d'information de l'électeur, aux entités politiques, aux listes électorales, à la révision, aux bulletins de vote, aux Règles électorales spéciales et aux élections partielles.
Chapitres
- Styles de ce manuel
- Chapitre 1 - Vue d'ensemble
- Chapitre 2 - Politiques et procédures financières
- Chapitre 3 - Ouverture et gestion du bureau
- Chapitre 4 - Délimitations, lieux de scrutin et Carte d'information de l'électeur
- Chapitre 5 - Partis politiques et candidats
- Chapitre 6 - Électeurs
- Chapitre 7 - Listes électorales
- Chapitre 8 - Révision
- Chapitre 9 - Bulletins de vote
- Chapitre 10 - Planification pour le scrutin
- Chapitre 11 - Le scrutin
- Chapitre 12 - Règles électorales spéciales
- Annexe A - Élections partielles
Listes de contrôle
- C1 Signature des baux et confirmation des lieux de scrutin
- C2 Avance comptable pour la petite caisse
- C3 Liste des fournitures de bureau et du matériel réutilisables
- C4 Liste de meubles et d'équipement de bureau
- C5 Préparatifs pour l'impression
- C6 Fonctions de l'agent de sécurité
- C7 Registre des CIE non livrées
- C8 Déclaration solennelle par vidéoconférence – Candidats potentiels
- C9 Mise en candidature : vérification préliminaire
- C10 Approuver le Rapport de vérification de la liste de candidats
- C11 Matériel à l'intention des candidats confirmés
- C12 Approuver les transactions d'inscription en ligne dans RÉVISE
- C13 Vérifier l'épreuve de bulletin de vote
- C14 Contrôle de la qualité des livrets de bulletins de vote
- C15 Processus de rétroaction sur l'accessibilité et l'expérience de l'électeur
- C16 Traiter les demandes de renseignements du public
Figures
- Figure 1 Services d'information d'EC
- Figure 2 RSR Modèle de soutien
- Figure 3 Rapport d'incident – Schéma de processus
- Figure 4 Exemple du verso d'une CIE
- Figure 5 Exemple de CIE de remplacement
- Figure 6 Distribution des listes électorales
- Figure 7 Bulletin de vote – Ensemble filière individuelle (recto/verso)
- Figure 8 Plan d'étage - point de service (minimum de personnel)
- Figure 9 Plan d'étage - point de service (personnel complet, une station)
- Figure 10 Plan d'étage - point de service (centre de scrutin)
- Figure 11 Organigramme des RES pendant une élection générale
Tableaux
- Tableau 1 Éléments visuels
- Tableau 2 Dépenses pour les biens et services
- Tableau 3 Dépenses et procédures de paiement
- Tableau 4 Calendrier d'impression et de production
- Tableau 5 Entités politiques – Vos responsabilités avant, durant et après le scrutin
- Tableau 6 Matériel pour les dépenses électorales
- Tableau 7 Raisons justifiant une division/fusion et la fonctionnalité de RÉVISE
- Tableau 8 Types de bulletins de vote
- Tableau 9 Horaire de vérification de l'accessibilité chaque jour de vote
- Tableau 10 Matériel envoyé ou transféré des bureaux de vote par anticipation à votre bureau
- Tableau 11 Heures de vote
- Tableau 12 Documents pour signaler les cas potentiels de vote double
- Tableau 13 Catégories d'électeurs RES et paramètres