Rapport du directeur général des élections du Canada sur la 39^e élection générale du 23 janvier 2006

Table des matières

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• Lettre du directeur général des élections du Canada
• Avant-propos
• 1. Activités postélectorales de la 38^e élection générale de juin 2004
  
  
  • Introduction
  • 1.1 Leçons tirées de la 38^e élection générale
    
    
    • 1.1.1 Études d'évaluation postélectorales
    • 1.1.2 Listes électorales
  • 1.2 Affaires juridiques
    
    
    • 1.2.1 Exécution de la Loi électorale du Canada
    • 1.2.2 Poursuites civiles
  • 1.3 Entités politiques
    
    
    • 1.3.1 Partis enregistrés
    • 1.3.2 Candidats à l'investiture
    • 1.3.3 Candidats à la 38^e élection générale
    • 1.3.4 Associations de circonscription enregistrées
    • 1.3.5 Courses à la direction
    • 1.3.6 Tiers
  • 1.4 Autres activités
    
    
    • 1.4.1 Élections partielles
    • 1.4.2 Relations avec le Parlement et les partis politiques
    • 1.4.3 Initiatives de rayonnement
    • 1.4.4 Le Service d'information à l'électeur
    • 1.4.5 Activités internationales : missions et réunions
    • 1.4.6 Rapport du Bureau du vérificateur général
• 2. Les préparatifs de la 39^e élection générale
  
  
  • Introduction
  • 2.1 Conséquences d'un gouvernement minoritaire
  • 2.2 Préparation du personnel en région
    
    
    • 2.2.1 Agents de liaison en région
    • 2.2.2 Directeurs du scrutin
    • 2.2.3 Tâches préscrutin : février à novembre 2005
    • 2.2.4 Systèmes informatiques et technologies de l'information
  • 2.3 Géographie électorale
  • 2.4 Inscription des électeurs
  • 2.5 Le Service d'information à l'électeur
  • 2.6 Préparatifs visant le financement politique
  • 2.7 Déclenchement de la 39^e élection générale
• 3. La 39^e élection générale de janvier 2006
  
  
  • Introduction
  • 3.1 Gérer l'élection
    
    
    • 3.1.1 Processus de gestion du scrutin
    • 3.1.2 Calendrier électoral prolongé
    • 3.1.3 Exigences d'une élection hivernale
  • 3.2 Déploiement du personnel en région
    
    
    • 3.2.1 Ouverture des bureaux des directeurs du scrutin
    • 3.2.2 Recrutement du personnel en région
  • 3.3 Comment nous avons aidé les électeurs
    
    
    • 3.3.1 Information aux électeurs
    • 3.3.2 Inscription sur la liste
  • 3.4 Aide aux entités politiques
    
    
    • 3.4.1 Candidats
    • 3.4.2 Enregistrement des partis politiques
    • 3.4.3 Questions financières – Partis et candidats
  • 3.5 Réglementation de la publicité électorale
    
    
    • 3.5.1 Publicité électorale par les tiers
    • 3.5.2 Temps d'antenne des partis politiques
    • 3.5.3 Interdictions de diffusion
  • 3.6 Le vote
    
    
    • 3.6.1 Bulletins spéciaux et Règles électorales spéciales
    • 3.6.2 Vote par anticipation
    • 3.6.3 Le vote le jour d'élection
    • 3.6.4 Délégations internationales
  • 3.7 Adaptations de la Loi pendant la 39^e élection générale
• 4. Activités postélectorales de la 39^e élection générale et reprise des préparatifs
  
  
  • Introduction
  • 4.1 Le verdict des urnes
    
    
    • 4.1.1 Listes électorales définitives
    • 4.1.2 La participation électorale
    • 4.1.3 Résultats préliminaires du soir d'élection
    • 4.1.4 Après le jour d'élection
    • 4.1.5 Listes électorales
  • 4.2 Activités de clôture de l'élection
    
    
    • 4.2.1 Rémunération des travailleurs électoraux
    • 4.2.2 Fermeture des bureaux
    • 4.2.3 Évaluations des directeurs du scrutin
    • 4.2.4 Contrôle d'application de la Loi
    • 4.2.5 Les remboursements et les dépenses électorales
    • 4.2.6 Présentation des rapports
  • 4.3 Ce que nous avons appris
    
    
    • 4.3.1 Études d'évaluation postélectorales
    • 4.3.2 Langues officielles
  • 4.4 Préparation de la 40^e élection générale
    
    
    • 4.4.1 Questions opérationnelles
    • 4.4.2 Financement politique
    • 4.4.3 Systèmes informatiques et technologies de l'information
    • 4.4.4 Étude de l'inscription des électeurs
  • 4.5 Conclusion
• Annexes
  
  
  • Annexe I – Ententes d'Élections Canada concernant l'échange de données
  • Annexe II – Poursuites civiles découlant de la 38^e élection générale, 2004
  • Annexe III – Comparutions du directeur général des élections devant des comités parlementaires entre les 38^e et 39^e élections générales
  • Annexe IV – Modifications à la Loi électorale du Canada déposées entre le
    29 juin 2004 et le 29 novembre 2005
  • Annexe V – Réponse du directeur général des élections aux
    recommandations de la vérificatrice générale
  • Annexe VI – Travailleurs électoraux, 39^e élection générale, 2006
  • Annexe VII – Nombre de candidats, par province, parti et sexe, 39^e élection générale, 2006
  • Annexe VIII – Adaptations de la Loi électorale du Canada, 39^e élection
    générale, 2006

 

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