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Table des matières
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Lettre du directeur général des élections du Canada
Avant-propos
Questions
I. Activités, 2000-2004
Remplir nos engagements 1) Améliorer les listes électorales 2) Améliorer la carte d'information de l'électeur 3) Améliorer les communications avec l'électorat 4) Améliorer le service de renseignements au public Exécuter notre mandat La préparation aux scrutins La conduite des scrutins après la 37e élection générale L'éducation, l'information et le soutien du public S'adapter à un contexte législatif en changement Un financement politique plus transparent La Loi sur la révision des limites des circonscriptions électorales Le statut de parti enregistré Le droit de vote des électeurs incarcérés Les restrictions touchant les tiers et la publicité La transmission des résultats avant la clôture du vote
Remplir nos engagements
1) Améliorer les listes électorales 2) Améliorer la carte d'information de l'électeur 3) Améliorer les communications avec l'électorat 4) Améliorer le service de renseignements au public
1) Améliorer les listes électorales
2) Améliorer la carte d'information de l'électeur
3) Améliorer les communications avec l'électorat
4) Améliorer le service de renseignements au public
Exécuter notre mandat
La préparation aux scrutins La conduite des scrutins après la 37e élection générale L'éducation, l'information et le soutien du public
La préparation aux scrutins
La conduite des scrutins après la 37e élection générale
L'éducation, l'information et le soutien du public
S'adapter à un contexte législatif en changement
Un financement politique plus transparent La Loi sur la révision des limites des circonscriptions électorales Le statut de parti enregistré Le droit de vote des électeurs incarcérés Les restrictions touchant les tiers et la publicité La transmission des résultats avant la clôture du vote
Un financement politique plus transparent
La Loi sur la révision des limites des circonscriptions électorales
Le statut de parti enregistré
Le droit de vote des électeurs incarcérés
Les restrictions touchant les tiers et la publicité
La transmission des résultats avant la clôture du vote
II. La 38e élection générale de juin 2004
Le démarrage Le Cadre de gestion du scrutin La délivrance des brefs Les préparatifs dans les circonscriptions Les bureaux des directeurs du scrutin et les lieux de scrutin Les fonctionnaires électoraux et le personnel local Le Réseau de soutien d'Élections Canada Les agents des relations communautaires Les communautés autochtones Les jeunes Les électeurs sans abri Autres initiatives Les communications Le Service d'information à l'électeur Le site Web d'Élections Canada La publicité Le rayonnement Les relations avec les médias Les électeurs, les candidats et les bulletins de vote La préparation des listes électorales Les candidats Les bulletins de vote Le financement politique Les limites de dépenses Les contributions Les remboursements Réglementation des entités politiques et formation La publicité électorale La publicité par des tiers L'interdiction de publicité La radiodiffusion et les partis politiques Le vote Le bulletin spécial et les Règles électorales spéciales Adaptations pendant la 38e élection générale Le vote par anticipation Le vote le jour d'élection Le suivi de l'élection La validation des résultats Les dépouillements judiciaires Les rapports d'élection Les élections contestées Les listes électorales définitives Le contrôle d'application de la Loi Les remboursements et les dépenses électorales La rémunération du personnel
Le démarrage
Le Cadre de gestion du scrutin La délivrance des brefs
Le Cadre de gestion du scrutin
La délivrance des brefs
Les préparatifs dans les circonscriptions
Les bureaux des directeurs du scrutin et les lieux de scrutin Les fonctionnaires électoraux et le personnel local Le Réseau de soutien d'Élections Canada
Les bureaux des directeurs du scrutin et les lieux de scrutin
Les fonctionnaires électoraux et le personnel local
Le Réseau de soutien d'Élections Canada
Les agents des relations communautaires
Les communautés autochtones Les jeunes Les électeurs sans abri Autres initiatives
Les communautés autochtones
Les jeunes
Les électeurs sans abri
Autres initiatives
Les communications
Le Service d'information à l'électeur Le site Web d'Élections Canada La publicité Le rayonnement Les relations avec les médias
Le Service d'information à l'électeur
Le site Web d'Élections Canada
La publicité
Le rayonnement
Les relations avec les médias
Les électeurs, les candidats et les bulletins de vote
La préparation des listes électorales Les candidats Les bulletins de vote
La préparation des listes électorales
Les candidats
Les bulletins de vote
Le financement politique
Les limites de dépenses Les contributions Les remboursements Réglementation des entités politiques et formation
Les limites de dépenses
Les contributions
Les remboursements
Réglementation des entités politiques et formation
La publicité électorale
La publicité par des tiers L'interdiction de publicité La radiodiffusion et les partis politiques
La publicité par des tiers
L'interdiction de publicité
La radiodiffusion et les partis politiques
Le vote
Le bulletin spécial et les Règles électorales spéciales Adaptations pendant la 38e élection générale Le vote par anticipation Le vote le jour d'élection
Le bulletin spécial et les Règles électorales spéciales
Adaptations pendant la 38e élection générale
Le vote par anticipation
Le vote le jour d'élection
Le suivi de l'élection
La validation des résultats Les dépouillements judiciaires Les rapports d'élection Les élections contestées Les listes électorales définitives Le contrôle d'application de la Loi Les remboursements et les dépenses électorales La rémunération du personnel
La validation des résultats
Les dépouillements judiciaires
Les rapports d'élection
Les élections contestées
Les listes électorales définitives
Le contrôle d'application de la Loi
Les remboursements et les dépenses électorales
La rémunération du personnel
III. Analyse et planification
Suivi et préparation Évaluations postélectorales Sondage général auprès des électeurs L'Étude électorale canadienne de 2004
Suivi et préparation
Évaluations postélectorales
Sondage général auprès des électeurs L'Étude électorale canadienne de 2004
Sondage général auprès des électeurs
L'Étude électorale canadienne de 2004