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Les autochtones et le processus électoral fédéral : les tendances de la participation et les initiatives d'Élections Canada (janvier 2004)


La participation des Autochtones aux élections canadiennes est un enjeu important qui, jusqu'à présent, n'a pas assez retenu l'attention des chercheurs. Le présent rapport fait un survol des tendances sociodémographiques et de la participation électorale des Autochtones du Canada. En matière de participation aux élections fédérales, la recherche, limitée, démontre qu'en moyenne, les Autochtones votent en beaucoup moins grande proportion que la population en général. Comme il est indiqué dans la première section du présent rapport, cette tendance repose sur divers facteurs, certains desquels peuvent être influencés par des mesures administratives, alors que d'autres sont plutôt d'ordre politique.

À titre d'organisme non partisan chargé de la conduite des élections et des référendums fédéraux, Élections Canada a le mandat de mieux faire connaître le processus électoral et de le rendre accessible à tous les électeurs canadiens admissibles, particulièrement à ceux qui peuvent avoir de la difficulté à exercer leur droit démocratique de voter. À cet égard, Élections Canada a lancé un certain nombre d'initiatives visant à mieux informer les Autochtones quant à leur droit de vote et à rendre le processus électoral plus accessible. Ces mesures sont décrites à la section 2 du présent document d'information. La section 3 fait un survol des activités d'Élections Canada pour la prochaine élection et au-delà.

1. Profil sociodémographique et tendances de la participation

a) Les Autochtones au Canada

Selon les données du recensement de 2001, 976 305 personnes – ou 3,3 % de la population canadienne – se sont identifiées comme Autochtones, c'est-à-dire appartenant à la population métisse, inuite ou autochtone (inscrite et non inscrite) du Canada. La population autochtone du Canada est très diversifiée et se retrouve à la grandeur du pays : on compte plus de 600 Premières nations, dont bon nombre sont relativement isolées; un peu plus de 286 000 Autochtones vivent dans des réservesnote 1.

La population autochtone est plus jeune que la population canadienne dans son ensemble et de plus en plus urbaine. Selon le recensement de 2001, 50 % des Autochtones du Canada sont âgés de 24 ans ou moins, comparativement à 31 % de la population générale. De même, 49 % des Autochtones vivent en région urbaine – comparativement à 47 % au recensement de 1996note 2. Ainsi que l'indiquait récemment le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones : « Bien des jeunes Autochtones n'ont jamais connu d'autre réalité que celle de la villenote 3. » Le tableau 1 indique une urbanisation grandissante des Autochtones, particulièrement dans l'Ouest canadien. En 2001, 25 % des Autochtones vivaient dans 10 villes canadiennes. Winnipeg comptait la plus forte population autochtone, suivie d'Edmonton, de Vancouver, de Calgary et de Torontonote 4.

Enfin, les Autochtones sont très mobiles : un sur cinq a déménagé dans les 12 mois précédant le recensement de 2001, comparativement à un sur sept pour l'ensemble de la population canadienne.

Tableau 1 : Croissance de la population autochtone dans des régions métropolitaines de recensement (RMR) et agglomérations de recensement (AR) choisies (1996 et 2001)
2001 1996 1
RMR/AR Nombre
d'Autochtones
Pourcentage
de la population
totale
Nombre
d'Autochtones
Pourcentage
de la
population
totale
Augmentation
en %
(1996-2001)
Prince Albert
11 640
29,2
10 090
24,9
4,3
Sault Ste. Marie
5 610
7,2
3 580
4,3
2,9
Prince George
7 980
9,4
5 810
6,7
2,7
Grand Sudbury
7 385
4,8
4 815
2,9
1,9
Saskatoon
20 275
9,1
16 165
7,5
1,6
Winnipeg
55 755
8,4
45 750
6,9
1,5
Regina
15 685
8,3
13 610
7,1
1,2
Kamloops
5 470
6,4
4 425
5,2
1,2
Thunder Bay
8 200
6,8
7 355
5,9
0,9
Edmonton
40 930
4,4
32 825
3,8
0,6
Victoria
8 695
2,8
6 570
2,2
0,6
Calgary
21 915
2,3
15 200
1,9
0,4
Hamilton
7 270
1,1
5 460
0,9
0,2
Vancouver
36 860
1,9
31 140
1,7
0,2
London
5 640
1,3
4 490
1,1
0,2
Ottawa-Hull 2
13 485
1,3
11 500
1,2
0,1
Toronto
20 300
0,4
16 100
0,4
0
Montréal
11 085
0,3
9 965
0,3
0

Source : Statistique Canada : Peuples autochtones du Canada : un profil démographique, 2003

1. Afin de faciliter la comparaison, les données de 1996 sur les RMR et les AR ont été rajustées afin de refléter le plus possible les frontières des RMR et des AR de 2001.
2. Maintenant connue sous le nom d'Ottawa-Gatineau.

b) Participation des Autochtones aux élections : tendances et facteurs

Les quelques recherches sur la participation des Autochtones aux élections démontrent qu'en moyenne, les Autochtones ne votent pas en aussi grand nombre que les autres Canadiens aux élections fédéralesnote 5. Une étude récente d'Élections Canada a déterminé que le taux de participation à l'élection fédérale de 2000, dans les 296 bureaux de scrutin installés dans les réserves, s'établissait à 48 % – soit 16 % en deça du taux de participation de la population généralenote 6. Le taux de participation des électeurs autochtones varie toutefois selon les collectivités et les provinces; dans certains cas, il est supérieur à celui de l'ensemble de la population canadienne.

De même, la recherche démontre que les taux de participation des Autochtones varient selon les types d'élections – reflétant peut-être l'importance des enjeux aux élections fédérales, provinciales et au sein des bandes. Une étude de la participation électorale des Autochtones en Nouvelle-Écosse et au Nouveau-Brunswick a déterminé que la participation aux élections de bandes dans ces provinces variait, en 1991 et 1992, entre 88 % et 95 %, tandis que la participation aux élections fédérales et provinciales à la fin des années 1980 et au début des années 1990 allait de 17,8 % à 54,8 %note 7. Les auteurs de l'étude soutiennent que les élections de bandes sont jugées plus importantes que les élections fédérales ou provinciales, les conseils de bande étant responsables de questions très importantes pour les Autochtones et, par conséquent, plus étroitement liées à leur vie quotidienne et à leurs besoins. Les auteurs soutiennent également qu'une concentration du pouvoir politique à l'échelon de la bande peut en partie expliquer les forts taux de participation à ces élections.

En ce qui a trait à l'impact des questions d'importance pour les Autochtones, il importe également de noter que la participation aux référendums sur la souveraineté du Québec que les Cris et les Inuits du Nord québécois ont organisés en octobre 1995, juste avant la tenue du référendum « officiel », a été élevée : taux de participation de 77 % au référendum organisé par les Cris, et près de 75 % au référendum des Inuitsnote 8.

Les chercheurs ont identifié un certain nombre de raisons à la faible participation des Autochtones aux élections fédérales.

Historique. Le droit de vote aux élections fédérales canadiennes a été accordé à bon nombre d'Autochtones assez récemment. Les Inuits ont obtenu ce droit en 1950. Ce n'est qu'en 1960 que les peuples des Premières nations vivant sur les réserves ont obtenu le droit de voter sans avoir à renoncer à leur statut en vertu de la Loi sur les Indiens. Une chercheure a fait remarquer qu'il y a au Canada un historique « d'émancipation [autochtone] à des fins d'assimilation »note 9. Le souvenir de cette injustice est toujours présent, même parmi les électeurs autochtones qui ont atteint la majorité après 1960.

Socio-économique. Les Autochtones sont surreprésentés parmi les pauvres, les sans-abris, les personnes de passage, et celles n'ayant pas fait d'études postsecondairesnote 10. Tel qu'indiqué précédemment, les communautés autochtones comptent également beaucoup plus de jeunes que la population générale. Comme l'ont démontré toutes les recherches sur le comportement électoral, chacun de ces facteurs – pauvreté, mobilité, faible niveau d'éducation et jeunesse – est associé à un faible taux de participation.

Communications. Une étude effectuée pour le compte de la Commission royale sur la réforme électorale et le financement des partis indiquait qu'une couverture médiatique inadéquate, une disponibilité insuffisante des médias et l'absence de documents traitant des questions électorales en langues autochtones comptent parmi les raisons qui freinent la participation des Autochtonesnote 11. Les problèmes de communication et de transport sont particulièrement importants dans le Nord, où les communautés sont petites et relativement isolées. Une autre difficulté est le fait que les campagnes électorales modernes utilisent énormément les moyens de communication de masse et les nouvelles technologies de l'information pour livrer leurs messages aux électeurs, alors que bon nombre de communautés autochtones accordent une grande importance aux contacts personnels et au dialogue de personne à personne.

Répartition géographique. Très peu de circonscriptions comptent un pourcentage suffisamment élevé d'Autochtones parmi son électorat pour exercer une influence réelle sur le processus électoralnote 12. Au tableau 2, on note que les Autochtones ne représentent la majorité des électeurs que dans seulement trois des 301 circonscriptions fédérales qui existaient au moment du recensement de 2001. Ils représentaient une importante minorité – soit 20 % ou plus de l'électorat – dans sept autres circonscriptions.

Politique. Parmi les facteurs qui expliquent peut-être le mieux la faible participation des Autochtones aux élections fédérales, il faut se référer « à une impression d'exclusion, ... à l'inefficacité supposée de l'exercice du droit de vote, à la non-affirmation des différences propres au groupe par le milieu de la politique et au sein de celui-ci, et à la quasi-absence de représentants du groupe sur la scène électorale. » De même, « ils se considèrent comme distincts des autres Canadiens et ils estiment appartenir à des "nations dans l'État", nations qui ne sont justement pas représentées "dans l'État" »note 13. Alan Cairns, un des plus importants chercheurs canadiens dans le domaine des questions politiques et autochtones, soutient toutefois qu'il n'est pas incompatible de participer activement aux activités de sa propre communauté et au processus électoral fédéral (et à d'autres). À son avis, « les peuples autochtones sont inévitablement touchés par les conséquences de la politique fédérale, provinciale, territoriale et, souvent, municipale. La participation dans ces arènes est un soutien essentiel d'une autonomie gouvernementale »note 14.

Tableau 2 : Circonscriptions fédérales où les électeurs autochtones représentent 10 % et plus de l'électorat (données du recensement de 2001)
Circonscription Électeurs autochtones (%)
Nunavut
79
Churchill
55
Rivière Churchill
54
Western Arctic
45
Labrador
31
Kenora–Rainy River
25
Skeena
24
Yukon
20
Athabasca
20
Abitibi–Baie-James–Nunavik
20
Dauphin–Swan River
17
Prince Albert
16
Algoma–Manitoulin
14
Selkirk–Interlake
14
Winnipeg-Centre-Nord
14
Regina–Qu'Appelle
14
Cariboo–Chilcotin
14
Battlefords–Lloydminster
14
Winnipeg-Centre
13
Saskatoon–Rosetown–Biggar
12
Lakeland
11
Peace River
10
Manicouagan
10
Prince George–Bulkley Valley
10
Prince George–Peace River
10
Timmins–Baie James
10
Source : Statistique Canada

2. Initiatives d'Élections Canada à ce jour

Élections Canada a lancé un certain nombre d'initiatives depuis le début des années 1990 pour sensibiliser les Autochtones à leur droit de participer aux élections et aux référendums fédéraux et pour leur rendre le processus électoral plus accessible. Parmi ces initiatives, dont certaines ont servi de modèles pour d'autres gouvernements, mentionnons :

  1. Programmes d'information et d'éducation
  2. Programme d'agent des relations communautaires autochtones
  3. Programme des aînés et des jeunes autochtones
  4. Programme de localisation des bureaux de scrutin

a) Programmes d'information et d'éducation

Le référendum de 1992 sur l'Accord de Charlottetown a constitué la première tentative d'Élections Canada de rejoindre les Autochtones dans leur langue, conformément à la Loi référendaire. Après maintes consultations avec des organisations autochtones, la question référendaire a été traduite en 37 des 53 langues autochtones en usage au Canada. Les activités de communication en langues autochtones, y compris les messages à la radio, à la télévision et dans la presse écrite (pouvant rejoindre plus de un million de personnes), ont continué aux élections fédérales de 1997 et de 2000. Les campagnes d'information se sont appuyées sur les conclusions de l'initiative « Parlez aux gens » de 1996, qui prévoyait des consultations avec des membres de 15 communautés autochtones et près de 100 organisations médiatiques autochtones.

Lancé en 1997, « Choisissons notre mascotte » est un outil éducatif qui vise à expliquer aux enfants âgés entre 5 et 10 ans le processus électoral canadien et la procédure inhérente à un scrutin. Parrainé conjointement par Élections Canada et Elections NWT, cet outil est constitué d'une trousse d'apprentissage, comprenant un lexique des élections, destinée aux groupes d'enfants. Par le biais d'une élection simulée, qui prévoit un scrutin secret et le dépouillement des votes, les enfants choisissent une « mascotte » parmi les cinq animaux du Nord canadien représentant les candidats.

b) Programme d'agent des relations communautaires autochtones

Ce programme, anciennement connu sous le nom de Programme d'agent de liaison autochtone, a été instauré à l'élection générale de 2000. Les directeurs du scrutin étaient autorisés à nommer un agent de liaison autochtone (ALA) si leurs circonscriptions comprenaient :

Au total, 114 circonscriptions étaient admissibles au programme, et un ALA a été nommé dans 52 (ou 46 % de l'ensemble admissible) d'entre elles. Toutefois, seulement deux ALA ont été nommés dans des zones urbaines.

Une des tâches du ALA était de coordonner le Programme des aînés et des jeunes autochtones dans les communautés qui souhaitaient y participer.

c) Programme des aînés et des jeunes autochtones

Le Programme des aînés et des jeunes autochtones (PAJA) est né dans la foulée du Programme des aînés, qui a été lancé en 1993. En 1997, on décidait d'y ajouter le volet jeunesse pour l'élection générale. L'objectif du PAJA est de rendre le processus électoral plus accessible aux communautés autochtones en ayant des aînés et des jeunes présents aux bureaux de scrutin pour aider les électeurs autochtones et leur offrir des services d'interprétation et de l'information. Lors de l'élection de 2000, le nombre de communautés qui ont participé au programme est passé à 91 alors qu'il était de 63 à l'élection de 1997.

Les directeurs du scrutin sont également tenus de nommer, en plus d'aînés et de jeunes, des Autochtones à des postes de fonctionnaires électoraux dans les bureaux de scrutin où l'on retrouve une majorité d'Autochtones. Cela permet d'assurer que les électeurs autochtones se sentent les bienvenus et sont bien servis dans le cadre du processus électoral fédéral.

d) Programme de localisation des bureaux de scrutin

Dans les cas où une section de vote chevauche entièrement ou presque entièrement une réserve, les directeurs du scrutin sont avisés d'établir des bureaux de scrutin sur la réserve, avec l'autorisation du conseil de bande. Le bureau de vote est habituellement installé au bureau du conseil de bande ou au centre communautaire. Si le conseil de bande s'y oppose, le bureau de vote est installé aussi près que possible de la limite extérieure de la réserve. Les électeurs autochtones qui vivent hors des réserves votent à un bureau de scrutin régulier de la section de vote où ils habitent.

3. Initiatives prévues par Élections Canada

Dans sa présentation du 28 janvier 2003 au Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Nord et des ressources naturelles de la Chambre des communes, le directeur général des élections, Jean­-Pierre Kingsley, réaffirmait son engagement de rendre le système électoral canadien le plus accueillant possible pour les Autochtones et indiquait que plusieurs initiatives étaient envisagées afin de renforcer les activités d'Élections Canada. À cette fin, un groupe de travail, où étaient représentées les diverses directions d'Élections Canada, a formulé un plan d'action flexible et à volets multiples, et s'est inspiré des consultations organisées avec des dirigeants et des jeunes autochtones.

Élections Canada se servira de l'expérience acquise au cours des 10 dernières années. De même, la diversité des communautés autochtones exige des initiatives qui tiennent davantage compte des différences entre les communautés – par exemple, entre les Autochtones qui vivent dans les réserves et ceux hors des réserves (particulièrement en milieu urbain). L'approche d'Élections Canada doit également mieux refléter les opinions et les attentes des jeunes autochtones. Enfin, une certaine adaptation est requise – compte tenu des suggestions tirées des consultations avec des Autochtones et des renseignements provenant des évaluations des initiatives d'Élections Canada et d'autres recherches.

a) Accessibilité au processus électoral

Afin de veiller à ce que le processus électoral soit le plus accessible possible aux Autochtones, Élections Canada prévoit étendre les programmes qu'il a élaborés depuis l'élection 1993.

L'importance des améliorations susmentionnées est soulignée durant les séances de formation intensive données aux directeurs du scrutin avant l'élection. Ces séances, de même que les consultations prévues pour les prochaines semaines (voir le point c) ci-dessous), pourraient apporter des suggestions pour améliorer davantage les activités d'Élections Canada sur le terrain.

b) Initiatives de communication

Élections Canada a retenu les services de Spirit Creative, une agence où les employés sont principalement des Autochtones, afin de préparer une nouvelle campagne de publicité pour la prochaine élection générale. L'agence porte une attention toute particulière à la diversité des communautés autochtones et a recueilli des commentaires par l'intermédiaire de groupes de consultation et des « cercles de découverte ». On s'attend à ce que les messages d'intérêt public et les autres composantes de la campagne soient disponibles dans plusieurs langues autochtones. Une utilisation poussée des stations de radio et des journaux communautaires permettra de rejoindre le plus grand nombre de communautés possible.

Une plus grande attention doit être accordée aux Autochtones vivant en milieu urbain. À cette fin, nous envisageons, en consultation avec l'Association nationale des centres d'amitié, la possibilité de collaborer avec les 114 centres d'amitié du Canada. Compte tenu de leur bonne réputation et des services qu'ils offrent à leurs communautés, les centres d'amitié constitueraient de bons partenaires dans le processus électoral fédéral, aussi bien en tant que canaux de distribution de l'information que de lieux possibles pour y installer des bureaux de scrutin.

Enfin, Élections Canada envisage diverses façons d'offrir plus de renseignements sur le processus électoral fédéral aux Autochtones, particulièrement aux jeunes, entre les élections. Sa récente expérience de collaboration avec des organismes qui s'intéressent à l'éducation civique l'aidera à élaborer des outils d'éducation et d'information afin d'améliorer la compréhension et l'intérêt à l'égard des divers aspects des processus électoraux et démocratiques.

c) Consultations et recherche

Pour aider Élections Canada à élaborer son plan d'action sur les Autochtones et le processus électoral fédéral, le directeur général des élections a consulté les associations autochtones nationales. Entre septembre et novembre 2003, il a rencontré quatre dirigeants nationaux : M. Phil Fontaine, chef national de l'Assemblée des Premières nations; M. Dwight Dorey, chef national du Congrès des Peuples Autochtones; M. Clément Chartier, président et porte-parole national du Ralliement national des Métis; et M. Jose Kusugak, président d'Inuit Tapiriit Kanatami (ITK). Ces rencontres ont constitué une excellente occasion pour dialoguer et partager de l'information. Au cours des prochaines semaines, d'autres rencontres auront lieu avec ces organisations et d'autres organisations autochtones.

Le 1er décembre 2003, le directeur général des élections a rencontré le Comité national des jeunes du Congrès des Peuples Autochtones. Après avoir défini le mandat d'Élections Canada et les mesures prises pour résoudre le problème de la faible participation des jeunes aux élections, il a noté les diverses suggestions des participants pour inciter les jeunes autochtones à voter.

Le 17 janvier 2004, Élections Canada et le Canadian Centre for Indigenous Research, Culture, Language and Education (CIRCLE) à l'Université Carleton ont été les hôtes d'une table ronde sur les jeunes autochtones et le processus électoral fédéral. Cet événement d'une journée a réuni des jeunes représentants des associations autochtones nationales, des aînés, des chercheurs et des représentants d'Élections Canada. La table ronde a constitué une excellente occasion de discuter directement avec de jeunes autochtones 1) des facteurs qui influent sur la décision de voter ou non; et 2) de ce qui peut être fait, par Élections Canada et les communautés autochtones, pour mieux faire comprendre le processus électoral fédéral et augmenter l'intérêt qui y est porté.

Enfin, en se fondant sur le numéro de novembre 2003 de Perspectives électorales, qui traite exclusivement de la participation aux élections des Autochtones et qui est disponible sur son site Web (www.elections.ca), Élections Canada continuera de parrainer la recherche et de promouvoir les discussions et l'échange d'information sur cette importante question. En plus des évaluations internes de ses programmes qui seront réalisées après la prochaine élection générale, ces renseignements permettront à Élections Canada de renforcer et d'adapter davantage ses programmes et activités qui s'adressent aux Autochtones.

Références


Note 1 Peuples autochtones du Canada : un profil démographique, Statistique Canada, janvier 2003, p. 6 et 13.

Note 2 Ibid., p. 10-11.

Note 3 Les jeunes Autochtones vivant en milieu urbain : plan d'action pour le changement, Rapport final du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones, octobre 2003, p. 1.

Note 4 Peuples autochtones du Canada : un profil démographique, p. 10-11.

Note 5 Roger Gibbins, « La réforme électorale et la population autochtone du Canada : évaluation des circonscriptions autochtones », dans Robert A. Milen, éd., Les peuples autochtones et la réforme électorale au Canada, vol. 9 de la Collection d'études de la Commission royale sur la réforme électorale et le financement des partis, Toronto, Dundern Press, 1991, p. 179; Élections Canada, « Elections Canada Initiatives Concerning Aboriginal Electors: Elections Canada 1992-1999 », Présentation à l'Assemblée des Premières nations, janvier 1999; Élections Canada, Trente-cinquième élection générale, 1993 :  résultats officiels du scrutin, Ottawa, directeur général des élections du Canada, 1993; directeur général des élections du Canada, Trente-sixième élection générale, 1997 : résultats officiels du scrutin (CD-ROM : no SE-1-1997-MRC au catalogue).

Note 6 Daniel Guérin, « La participation des Autochtones aux élections fédérales canadiennes : tendances et conséquences », Perspectives électorales, vol. 5, no 3, novembre 2003, p. 14.

Note 7 David Bedford, « Participation de l'électorat autochtone en Nouvelle-Écosse et au Nouveau-Brunswick », Perspectives électorales, vol. 5, no 3, novembre 2003, p. 19-20.

Note 8 Jill Wherrett, « Les peuples autochtones et le référendum de 1995 au Québec : les questions qui se posent », Bibliothèque du Parlement, Services de recherche, février 1996, p. 6.

Note 9 Anna Hunter, « Le point sur les questions entourant la représentation des Autochtones aux élections fédérales », Perspectives électorales, vol. 5, no 3, novembre 2003, p. 34.

Note 10 Pour obtenir des statistiques sur les taux de pauvreté, de chômage et d'études postsecondaires chez les Autochtones, voir Les jeunes Autochtones vivant en milieu urbain : plan d'action pour le changement, p. 14-15 et 29.

Note 11 Valerie Alia, « Les peuples autochtones et la couverture médiatique des campagnes électorales dans le Nord », dans Robert A. Milen, éd., Les peuples autochtones et la réforme électorale au Canada, vol. 9 de la Collection d'études de la Commission royale sur la réforme électorale et le financement des partis, Toronto, Dundern Press, 1991, p. 117.

Note 12 Kiera Ladner, « Désaffection et nation : les facteurs de la participation électorale autochtone », Perspectives électorales, vol. 5, no 3, novembre 2003, p. 25.

Note 13 Ibid., p. 25-26.

Note 14 Alan Cairns, « La participation électorale des Autochtones dans la communauté canadienne », Perspectives électorales, vol. 5, no 3, novembre 2003, p. 9.